Le cabinet EMO AVOCATS a développé un pôle dédié à la responsabilité civile professionnelle, spécialement conçu pour défendre les intérêts des professionnels (libéraux, réglementés, ordinaux) confrontés à la mise en cause de leur responsabilité dans l’exercice de leur activité. Ce pôle est co-dirigé par deux avocats associés, Maîtres Pascal Martin-Ménard et Alexandre Noblet, dont les compétences se complètent pour couvrir un large spectre de professions réglementées.
Maître Pascal Martin-Ménard intervient aux côtés des professionnels du droit, du chiffre et de l’immobilier confrontés à une mise en cause de leur responsabilité civile professionnelle. Il accompagne ainsi les notaires poursuivis pour un manquement à leur devoir de conseil, une erreur dans la rédaction d’un acte authentique ou un défaut de vérification préalable à une vente immobilière. Il assiste également les établissements bancaires mis en cause au titre d’un manquement à leur devoir de mise en garde, de l’octroi d’un crédit manifestement excessif au regard des capacités de remboursement de l’emprunteur, ou d’une rupture jugée abusive d’un concours financier. Il intervient enfin aux côtés des professionnels de l’immobilier (agents immobiliers, syndics de copropriété, administrateurs de biens) confrontés à des reproches tenant à un défaut d’information, une erreur d’évaluation ou un manquement dans la gestion d’un mandat.
En complément de son action au soutien des intérêts des professionnels et établissements de santé (cf pôle droit médical), Maître Alexandre NOBLET, passionné par la mécanique, intervient également aux côtés des professionnels de l’automobile, eux-aussi souvent confrontés à une mise en cause de leur responsabilité civile professionnelle. Il accompagne ainsi les Garages auxquels il est reproché, soit une défectuosité du véhicule vendu, soit une inefficacité de la réparation effectuée.
Si les professions accompagnées par nos deux avocats associés diffèrent sensiblement dans leurs règles déontologiques et leurs modes de responsabilité, la méthode de travail du pôle demeure la même : une analyse rigoureuse du dossier, une évaluation objective des risques encourus et une stratégie de défense adaptée à la fois à la réalité des faits et aux enjeux propres à chaque profession. Le pôle travaille en lien étroit avec les compagnies d’assurance de responsabilité civile professionnelle, dans le cadre de la mise en œuvre des garanties souscrites par nos clients.
Que vous soyez notaire, établissement bancaire, professionnel de l’immobilier, du chiffre, du droit, le Pôle Responsabilité Civile Professionnelle du cabinet EMO AVOCATS vous accompagne, en conseil comme en contentieux, pour défendre vos intérêts face à toute mise en cause de votre responsabilité professionnelle.
