Sous la direction de Maître Frédéric Canton, associé du cabinet, le Pôle Bancaire, Affaires Commerciales et Sociétés réunit une équipe de trois avocats, entièrement dédiée aux besoins juridiques des entreprises. Il accompagne ses clients dans l’ensemble des problématiques liées à leur activité : droit des affaires et droit commercial, droit des sociétés, droit bancaire, droit immobilier et contentieux de la construction. Cette organisation transversale permet d’apporter une réponse cohérente à des situations qui, en pratique, mobilisent rarement une seule branche du droit.
Par son implantation régionale historique, le cabinet EMO AVOCATS dispose d’une connaissance fine du tissu économique local et des besoins spécifiques des entreprises normandes. Le pôle intervient régulièrement aux côtés de PME, de promoteurs immobiliers, d’entreprises du BTP, d’industriels et de commerçants, tant en conseil qu’en défense devant les juridictions. La proximité est notre atout, la réactivité notre valeur ajoutée : nos avocats mobilisent les outils de communication les plus modernes pour répondre avec rapidité aux besoins les plus variés de nos clients.
Notre équipe accompagne ses clients dans la rédaction et la négociation de leurs contrats commerciaux (conditions générales de vente, contrats de distribution ou de sous-traitance, partenariats commerciaux) afin de sécuriser au mieux leurs relations d’affaires. Elle intervient également en matière de baux commerciaux, qu’il s’agisse de la négociation initiale du bail, de sa révision, de son renouvellement ou de la contestation d’un congé délivré par le bailleur, ainsi que dans les litiges susceptibles d’en résulter.
Le pôle conseille les entreprises dans le choix de la structure juridique la plus adaptée à leur projet, ainsi que dans l’organisation de leur gouvernance : rédaction de statuts, pactes d’associés ou d’actionnaires, conventions de croupier ou de portage, cessions de parts ou d’actions. Il intervient également dans le traitement des litiges entre associés ou dirigeants, qu’il s’agisse d’une mésentente affectant le fonctionnement de la société ou d’une contestation portant sur une décision de gestion ou une révocation.
En matière immobilière et de construction, notre équipe accompagne promoteurs, entreprises du BTP et maîtres d’ouvrage dans la gestion des sinistres et des responsabilités susceptibles d’être recherchées à l’occasion d’une opération de construction : réception des travaux, malfaçons, garantie décennale ou mise en jeu de l’assurance dommages-ouvrage. Cette expertise s’articule naturellement avec notre pratique du droit immobilier, qu’il s’agisse d’opérations d’acquisition, de vente ou de baux commerciaux portant sur des locaux professionnels.
Dans une perspective transversale, le pôle conseille les entreprises sur les enjeux environnementaux, dans les domaines les plus divers, du bail commercial au décret tertiaire, du droit des sociétés à la Responsabilité Sociale et Environnementale, de la réglementation sur les installations classées protection de l’environnement aux obligations en matière de dépollution.
Notre objectif est d’abord d’anticiper les risques juridiques afin de sécuriser les projets de nos clients et d’éviter, lorsque cela est possible, la survenance d’un contentieux. À partir d’une analyse approfondie de chaque dossier et des besoins exprimés, nous définissons une stratégie au service d’un objectif durable, dans une logique de pérennité de la relation d’affaires. En matière de conseil, nous privilégions des solutions qui sécurisent les engagements dans l’intérêt de toutes les parties prenantes. En matière contentieuse, nous recherchons en priorité une solution amiable avant d’envisager un procès ; lorsque le litige est inévitable, nous mettons en œuvre une stratégie procédurale adaptée aux enjeux économiques réels de notre client.
