Que recherche un justiciable lorsqu’il franchit les portes d’un cabinet d’avocats ? Espère-t-il seulement un représentant auprès des institutions judiciaires, un technicien réputé pour lui faire gagner son procès ? Chez EMO AVOCATS, nous sommes convaincus que l’avocat peut être bien davantage : un facilitateur de solutions plutôt qu’un catalyseur de discorde.
Notre cabinet porte l’ambition de restaurer, auprès de chacun de ses clients, la vocation d’une justice collaborative, animée par un souci permanent de favoriser la résolution amiable des différends. Cette démarche suppose un véritable changement de paradigme dans l’exercice de la profession d’avocat : il ne s’agit plus seulement de défendre une position, mais d’identifier avec vous l’issue la plus efficace et la plus durable, au regard de vos intérêts et de la relation qui vous lie à votre interlocuteur.
Dans cette approche collaborative, vous n’êtes pas un simple mandant : vous devenez un acteur de la recherche de solution, aux côtés de nos avocats. Nous ne nous limitons plus au rôle de représentant ni d’assistant. Partenaire formé aux techniques des modes amiables, nous sommes capables de vous accompagner vers un accord adapté. Le recours au juge, avec l’aléa judiciaire qu’il comporte, est ici envisagé en dernier ressort.
Illustration la plus aboutie des modes amiables, la médiation repose sur un processus structuré, conduit par un tiers indépendant et impartial, garant de la confidentialité des échanges. Elle permet aux parties de rechercher elles-mêmes un accord. Elle s’adapte à des situations très diverses : partage patrimonial, différend entre partenaires commerciaux, litige entre une collectivité publique et ses usagers, ses cocontractants ou ses agents. Elle offre généralement des délais sans commune mesure avec ceux d’une procédure contentieuse, et un accord que les parties ont elles-mêmes construit. Plusieurs avocats de notre cabinet sont d’ailleurs titulaires du diplôme universitaire de médiateur, ce qui leur permet d’accompagner nos clients tout au long de ce processus.
La procédure participative et le droit collaboratif offrent des outils juridiques et techniques spécifiques, facilitant une communication authentique entre les parties et favorisant l’adhésion à des solutions parfois originales, que ne permettrait pas un cadre contentieux classique. Concrètement, les parties, assistées chacune de leur avocat, signent une convention par laquelle elles s’engagent à rechercher ensemble une solution négociée, en échangeant loyalement les informations et les pièces utiles, avant toute saisine du juge. Cette méthode s’avère particulièrement efficace dans les séparations patrimoniales complexes ou les litiges entre associés, où la qualité de la relation future entre les parties reste un enjeu déterminant.
La négociation raisonnée repose sur une méthode éprouvée : distinguer les personnes du différend qui les oppose, s’attacher aux intérêts réels de chacun plutôt qu’à des positions figées, et rechercher des critères objectifs pour évaluer les options envisagées. Cette technique, que nos avocats maîtrisent et mettent en œuvre au quotidien, optimise sensiblement les chances de parvenir à un accord solide, accepté et respecté par les parties, car construit avec elles plutôt qu’imposé par un tiers.
Le législateur a lui-même consacré cette évolution : pour un nombre croissant de litiges, notamment ceux dont l’enjeu financier est limité, une tentative de résolution amiable (conciliation, médiation ou procédure participative) constitue désormais un préalable obligatoire avant toute saisine du tribunal. Conformément à cette exigence, chaque avocat référent du pôle de notre cabinet dédié aux modes amiables de résolution des litiges dans le domaine juridique qu’il maitrise propose, avant d’envisager la voie judiciaire, toute solution amiable adaptée à votre situation, dans une logique de partenariat et de co-construction. Cette solution peut même être privilégiée d’emblée.
Plusieurs avocats d’EMO AVOCATS sont titulaires d’un diplôme universitaire de médiateur. Ils interviennent en qualité de médiateur, tiers indépendant, neutre et impartial, chargé d’accompagner les parties dans la recherche de leur propre solution, sans jamais trancher le différend ni conseiller l’une ou l’autre d’entre elles.
Ils peuvent être sollicités dans deux cadres :
Avant toute acceptation de mission, le médiateur vérifie l’absence de tout lien, personnel ou professionnel, avec les parties ou avec l’objet du différend, susceptible d’affecter son indépendance ou son impartialité. Il en informe les parties et renonce à la mission en cas de doute.
Dans tous les cas, la médiation débute par la signature d’un accord d’entrée en médiation. Ce document fixe :
Assorti d’un engagement de confidentialité, cet accord scelle l’adhésion libre et éclairée des parties au processus et leur garantit un espace d’échange sécurisé, condition essentielle d’un dialogue sincère.