Le Pôle Civil, Immobilier et Patrimoine du cabinet EMO AVOCATS accompagne ses clients dans l’ensemble des domaines du conseil et du contentieux relevant du droit civil. Animé par Maître Pascal Martin-Ménard, ce pôle s’appuie également sur l’expertise de Maître Frédéric Canton, avocat associé en charge du patrimoine de l’entreprise, et de Maître Arnaud de Saint Rémy, avocat associé intervenant dans le contentieux familial. Cette organisation permet d’apporter à chaque client (particulier, professionnel ou entreprise) une réponse précise, quelle que soit la nature de sa problématique patrimoniale ou familiale.
Maître Pascal Martin-Ménard intervient régulièrement en droit immobilier, tant en conseil qu’en contentieux. Il accompagne ses clients dans les litiges liés à la vente immobilière (vice caché, non-conformité, vente en l’état futur d’achèvement) ainsi que dans les contentieux de la construction, notamment en cas de malfaçons ou de mise en cause de la garantie décennale. Il intervient également dans les litiges relatifs à la propriété, tels que les troubles anormaux de voisinage, les servitudes ou les opérations de bornage, ainsi que dans les difficultés propres à la copropriété : contestation de décisions d’assemblée générale, répartition des charges ou financement de travaux.
Le pôle intervient également en droit des personnes, en particulier dans le cadre des procédures de divorce, qu’elles soient engagées par consentement mutuel ou de manière contentieuse. Maître Arnaud de Saint Rémy accompagne ses clients dans l’ensemble des questions relevant du contentieux familial : fixation de la résidence des enfants, exercice de l’autorité parentale, contribution à l’entretien et à l’éducation des enfants, ou encore prestation compensatoire. Ces compétences permettent d’aborder chaque situation avec la mesure et la réactivité qu’exigent ces moments souvent difficiles de la vie personnelle.
Le cabinet accompagne ses clients dans le règlement des questions patrimoniales consécutives à une séparation, un divorce ou un décès. Maître Pascal Martin-Ménard intervient notamment dans les opérations de liquidation et de partage d’indivision, qu’elle soit d’origine successorale ou consécutive à une séparation, ainsi que dans le domaine du droit des successions : règlement de la succession, contestation d’un testament ou d’une donation, ou encore recherche d’un accord amiable entre héritiers. Cette double compétence en droit de la famille et en droit patrimonial permet d’anticiper les conséquences financières d’une rupture ou d’une transmission, et de sécuriser durablement les intérêts de chacun.
Une part significative de l’activité du cabinet EMO AVOCATS est consacrée à la défense des intérêts des professionnels. Maître Pascal Martin-Ménard intervient ainsi régulièrement aux côtés des professionnels du droit, tels que les notaires, des professionnels du chiffre, notamment les établissements bancaires, ainsi que des professionnels de l’immobilier — agents immobiliers, syndics ou promoteurs. Cette pratique régulière des contentieux propres à ces professions, qu’il s’agisse de mise en cause de leur responsabilité civile professionnelle ou de litiges liés à leur activité, permet au cabinet d’apporter une réponse rapide et adaptée aux enjeux spécifiques de chaque secteur.
Maître Frédéric Canton, avocat associé, intervient dans le domaine du patrimoine de l’entreprise. Il accompagne les dirigeants et les entreprises dans la structuration et la protection de leur patrimoine professionnel, dans la préparation de la transmission de l’entreprise, ainsi que dans la rédaction et la sécurisation des pactes d’associés ou d’actionnaires. Ses connaissances dans le domaine complètent naturellement celle du pôle en matière de droit patrimonial de la famille, notamment lorsque le patrimoine professionnel et le patrimoine personnel du dirigeant sont étroitement liés.
Que votre besoin relève d’un litige immobilier, d’une procédure de divorce, d’un règlement de succession ou de la structuration du patrimoine de votre entreprise, les avocats du Pôle Civil, Immobilier et Patrimoine du cabinet EMO AVOCATS se tiennent à votre disposition pour vous conseiller et défendre vos intérêts, en conseil comme en contentieux.
